Identification et publication

Le présent site est publié par :

Limoges habitat, 224 rue François Perrin – 87000 Limoges, ayant le SIRET 27870851600028 représenté par Madame Céline MOREAU en sa qualité de Directrice Générale.
Contact mail : contact@limogeshabitat.fr
Contact téléphonique : 05 55 43 45 00

La Directrice de la rédaction et de la publication est : Céline MOREAU

Conception graphique et développement du Site : AGENCE CWA
SARL, 54, Avenue de la Révolution 87000 LIMOGES, RCS Limoges : 511.986.481, N.I.I. : FR54511986481, APE : 7021 Z
Tél : 05 35 54 07 59
Mail : contact@agence-cwa.com

Hébergeur : ADISTA
SAS, 9, rue Blaise Pascal 54320 MAXEVILLE, RCS Nancy B 323 159 715
Tél : 03 57 54 54 00
Mail : contact@adista.fr

Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments qui figurent sur le site de Limoges habitat sont protégés par la législation française sur le droit d'auteur et le droit des marques. 
L’ensemble des éléments du site, les marques, logos, dessins, graphismes, chartes graphiques, icônes, textes, applications, scripts, fonctionnalité, ainsi que leur sélection ou combinaison apparaissant à l’adresse https://www.limogeshabitat.fr/ ou sur les sous-domaines associés et les autres domaines du site internet, sont la propriété exclusive de Limoges habitat. L’accès au site n’entraîne aucune cession des droits susvisés. 
Les droits d’utilisation du site ne sont concédés que sous forme numérique aux fins de visualisation des pages consultées, à titre personnel, non cessible et non exclusif.
L’utilisateur s’interdit de copier, reproduire, modifier, distribuer, afficher ou vendre, par quelque procédé ou forme que ce soit, en tout ou partie, tout élément du site ou se rapportant à celui-ci, par quelque procédé que ce soit, et pour toute autre finalité y compris à titre commercial, sans l’autorisation préalable et écrite de Limoges habitat.
En cas d’utilisation illégale ou non autorisée du site, Limoges habitat se réserve le droit prendre toute mesure adéquate qu’elle estime nécessaire et, le cas échéant, d’intenter toute action en justice appropriée, et/ou signaler l’infraction aux autorités judiciaires et de police. 

Informations mises à disposition

Les informations et communiqués publiés dans ce service sont non contractuels et les documents qui font foi, au plan juridique, sont ceux qui ont fait l'objet d'annonces légales et/ou du visa des autorités de place.

Le contenu mis à disposition sur le présent site est fourni à titre informatif. L'existence d'un lien du site de Limoges habitat vers un autre site ne constitue pas une validation de ce site ou de son contenu. Il appartient à l'internaute d'utiliser ces informations avec discernement et esprit critique. La responsabilité de l'éditeur ne saurait être engagée quant aux informations, opinions et recommandations formulées par ces tiers.

Liens hypertextes

Des liens hypertextes vers le présent site peuvent être mis en place sans autorisation préalable de Limoges habitat, sous réserve :

• De faire apparaître sur le lien une référence permettant d’identifier le présent site ;
• De ne pas faire de lien profond vers un contenu protégé ;
• Que le site source ne porte pas préjudice, directement ou indirectement, à l’Organisme et à ses services.

A cet égard, la responsabilité de Limoges habitat ne saurait être engagée du fait des liens hypertextes pointant vers le présent site.